Déposée le 23 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) bioluz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « BIOLUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) bioluz domicilié(e) ZI DE JALDAY, 214 chemin de la Ferme, BP 129,64501 SAINT-JEAN-DE-LUZ CEDEX - 64501 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 329 160 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL ETCHENAUSIA bioluz domicilié(e) ZI DE JALDAY, BP 129,64501 SAINT-JEAN-DE-LUZ CEDEX - 64501 - France.
La marque BIOLUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
bioluz (S.A.) - ZI DE JALDAY, 214 chemin de la Ferme, BP 129,64501 SAINT-JEAN-DE-LUZ CEDEX - 64501 - France - SIREN 314329160
M. MICHEL ETCHENAUSIA bioluz - ZI DE JALDAY, BP 129,64501 SAINT-JEAN-DE-LUZ CEDEX - 64501 - France
Inscription le 26 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396506 - Publication au BOPI 2004-07-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
solutions stériles à usage humain ou vétérinaire conditionnées en poches souples ou en flacons de verre. Dispositifs médicaux : – matériel médical tel que perfuseur médical et capuchon de transfert stérile. – produits médicaux conditionnés en poches souples ou en flacons de verre, à savoir solutions pour dialyse et hémodialyse pour aphérèse automatisée, solutions pour irrigation vésicale, solutions pour irrigation en urologie et arthroscopie, solutions pour congélation et décongélation des hématies, solutions de lavage de cellules.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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